Zéphyrine ← Retour à l'accueil

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Zéphyrine, SAS au capital social de 30 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Annecy sous le numéro RCS Annecy 791 642 338, SIRET 791 642 338 00019, numéro de TVA intracommunautaire FR 61 791 642 338.

Président : M. Théo Marendaz.
Siège social : 12 rue Sommeiller, 74000 Annecy, France.
Téléphone : 04 50 45 21 77.
Email : [email protected].

Agence de voyages immatriculée au registre des opérateurs de voyages et de séjours d'Atout France sous le numéro IM074110025. Garantie financière : APST — Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme, 15 avenue Carnot, 75017 Paris. Assurance de Responsabilité Civile Professionnelle souscrite auprès d'Allianz IARD (couverture 3 000 000 €).

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est M. Théo Marendaz, en sa qualité de président de la société Zéphyrine.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, visuels, itinéraires et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de Zéphyrine, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

5. Vente de voyages et Code du tourisme

En sa qualité d'agence de voyages immatriculée, Zéphyrine exerce son activité de conception et de vente de séjours dans le respect des articles L.211-1 et suivants du Code du tourisme. Les conditions particulières de vente, la description des prestations et les garanties applicables sont communiquées avant toute réservation et formalisées dans un contrat écrit remis au client.

6. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux d'Annecy seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.